Conseils municipaux 2011-2024
Boisseuil organise régulièrement des réunions de conseil municipal dans le but de prendre des décisions importantes pour la commune.
- Création et adoption de politiques locales
- Conseils ouverts au public
Année 2024
Voir le Procès-Verbal
Liste des délibérations adoptées :
- Affectation de résultat 2023 – Budget principal de la commune de Boisseuil – Adoptée
- Subventions 2024 aux associations- Adoptée
- Vote des taux d’imposition 2024 – Adoptée
- Adoption du budget principal 2024 de la commune de Boisseuil – Adoptée
- Affectation de résultat 2023 – Budget annexe du CCAS – Adoptée
- Adoption du budget annexe 2024 du CCAS – Adoptée
- Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et l’ESAT La Ribière concernant l’entretien des espaces verts – Adoptée
- Convention de mise à disposition concernant une salle située au Presbytère entre la commune de Boisseuil et Madame Angélique Maligne, thérapeute et praticienne en sexologie – Adoptée
- Convention de mise à disposition concernant la salle « Delpastre » située à la maison de la culture entre la commune de Boisseuil et Madame Elodie Mausset, praticienne en massage – Adoptée
- Garantie d’emprunt au profit de NOALIS concernant l’opération les Bessières à Boisseuil – Adoptée
- Garantie d’emprunt au profit de l’ODHAC concernant l’opération Les Essarts à Boisseuil – Adoptée
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Boisseuil et le SABV concernant l’aménagement de l’étang du bois du Crouzy et la restauration des ruisseaux – Adoptée
- Convention de mise à disposition de parcelles communales pour le fauchage par un exploitant agricole – Adoptée
- Contrat entre la commune de Boisseuil et ENEDIS concernant la mise en place d’une autoconsommation collective – Adoptée
- Convention d’occupation du domaine public entre la commune de Boisseuil et la société Mondial Relay – Adoptée
- Conversion d’une concession funéraire – Adoptée
- Signature de devis relatifs à la réparation de l’ascenseur de la mairie – Adoptée
- Acquisition des parcelles AL 6 et AL 7 situées 6 et 8 route de Limoges par l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine – Adoptée
- Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil, le Conseil Départemental de la Haute-Vienne et Caroline Sire concernant le festival « au bout du conte » – Adoptée
- Convention d’adhésion au réseau de lecture publique de la Haute-Vienne – Adoptée
- Convention d’utilisation du système d’information géographique entre la commune de Boisseuil et Limoges Métropole Communauté Urbaine – Adoptée
- Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel 2025-2028 – Adoptée
- Garantie d’emprunt au profit de NOALIS concernant l’opération les quatre vents à Boisseuil – Annule et remplace délibération n° 2024_02_14 – Adoptée
Liste des délibérations adoptées :
- Organisation des rythmes scolaires pour la rentrée de septembre 2024 – Adoptée
- Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et Modula formation – Adoptée
- Convention de cession de données concernant les droits des allocataires aux passeports jeunes entre la commune de Boisseuil et la CAF de la Haute-Vienne – Adoptée
- Dénomination de voies – Impasses privées Bos Vieux et les Bruges – Adoptée
- Dénomination de voies – Lotissement domaines des Primevères – Les Bessières – Adoptée
- Convention entre la commune de Boisseuil et Monsieur Dugeay concernant la mise à disposition à la commune de la parcelle AO 60, pour la réalisation d’un bassin de décantation temporaire pour la vidange de l’étang du bois du Crouzy – Adoptée
- Rétrocession d’une concession funéraire – Adoptée
- Convention d’objectifs et de partenariat pour la mise en œuvre de la clause sociale d’insertion et de promotion de l’emploi dans les marchés publics entre la commune de Boisseuil et Limoges Métropole communauté urbaine – Adoptée
- Convention entre la commune de Boisseuil et la bibliothèque départementale de prêt de la Haute-Vienne concernant le prêt de matériels et d’outils d’animation – Adoptée
- Adoption du compte de gestion 2023 – Budget principal de la commune de Boisseuil – Adoptée
- Adoption du compte administratif 2023 – Budget principal de la commune de Boisseuil – Adoptée
- Adoption du compte de gestion 2023 – Budget annexe CCAS de la commune de Boisseuil – Adoptée
- Adoption du compte administratif 2023 – Budget annexe CCAS de la commune de Boisseuil – Adoptée
- Garantie d’emprunt au profit de NOALIS concernant l’opération les quatre vents à Boisseuil – Adoptée
- Renouvellement du contrat d’abonnement entre la commune de Boisseuil et la radio Flash FM – Adoptée
- Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et l’association du tour du Limousin organisation concernant l’accueil du tour du Limousin 2024 – Adoptée
- Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et la fédération départementale des chasseurs de la Haute-Vienne concernant la participation au
programme « j’aime la nature propre » – Adoptée - Modification de la grille des emplois – Adoptée
Liste des délibérations adoptées :
- Convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire liée à la prévoyance entre le centre de gestion de la Haute-Vienne et la commune de Boisseuil – Adoptée
- Modification de la grille des emplois – Adoptée
- Convention de mise à disposition concernant la salle polyvalente entre la commune de Boisseuil et l’association « Sorties, rencontres et partages à Limoges » – Adoptée
Année 2023
Voir le Procès-Verbal
- Affectation de résultat 2022 – Budget principal de la commune de Boisseuil
- Subventions 2023 aux associations Boisseuil
- Vote des taux d’imposition 2023 Boisseuil
- Adoption du budget principal 2023 de la commune de Boisseuil
- Affectation de résultat 2022 – Budget annexe du CCAS Boisseuil
- Adoption du budget annexe 2023 du CCAS Boisseuil
- Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et l’ESAT La Ribière concernant l’entretien des espaces verts Boisseuil
- Convention de partenariat entre la SPA de Limoges et de la Haute-Vienne et la commune de Boisseuil et versement de l’indemnité 2023
- Acquisition par la commune de Boisseuil de la parcelle AE 203 appartenant aux consorts Lavergne/Buisson
- Attribution du lot 3 « ravalement » dans le cadre du marché de restructuration du restaurant scolaire et de création de deux salles supplémentaires
- Mise en place de journées de bénévolat pour le nettoyage de chemins sur la commune de Boisseuil
- Extension du réseau électrique allée des Tilleuls et allée des Peupliers à Boisseuil
- Actualisation des modalités de tarification relatives aux locations de l’espace culturel du Crouzy
- Actualisation de la tarification week-end et semaine relative aux locations de la salle polyvalente
- Adoption du compte de gestion 2022 – Budget principal de la commune de Boisseuil
- Adoption du compte administratif 2022 – Budget principal de la commune de Boisseuil
- Adoption du compte de gestion 2022 – Budget annexe CCAS de la commune de Boisseuil
- Adoption du compte administratif 2022 – Budget annexe CCAS de la commune de Boisseuil
- Renouvellement du contrat d’abonnement entre la commune de Boisseuil et la radio Flash FM
- Signature d’un contrat pour la fourniture de poissons frais pour le restaurant scolaire de Boisseuil
- Signature d’un contrat pour la fourniture de viande de porc fraiche pour le restaurant scolaire de Boisseuil
- Signature d’un contrat pour la fourniture de viande de veau fraiche pour le restaurant scolaire de Boisseuil
- Signature d’un contrat pour la fourniture de volaille fraiche pour le restaurant scolaire de Boisseuil
- Signature d’un contrat pour la fourniture de produits issus de l’agriculture biologique pour le restaurant scolaire de Boisseuil
- Signature d’une convention d’occupation du domaine public entre la commune de Boisseuil et la société API TECH
- Signature d’une convention entre la commune de Boisseuil, la ligue de l’enseignement et l’UDAF concernant l’opération lire et faire lire
- Signature d’une convention de partenariat entre l’association Act Now Production et la commune de Boisseuil
- Signature du contrat d’assurance dommage ouvrage pour la restructuration du restaurant scolaire et la création de deux salles supplémentaires dans le prolongement de l’école maternelle
- Travaux complémentaires en lien avec la restructuration du restaurant scolaire et la création de deux salles supplémentaires dans le prolongement de l’école maternelle
- Signature d’un devis relatif à la réparation de la toiture de l’école maternelle
- Acquisition à titre gratuit par la commune de Boisseuil de la parcelle
n°AO 248 correspondant à une partie de l’étang de Monsieur Faure
Année 2022
1. Actualisation de la tarification périscolaire applicable au 1er janvier 2023
2. Actualisation de la tarification des séjours et de ALSH applicable au 1er janvier 2023
3. Actualisation de la tarification relative aux locations de l’espace culturel du Crouzy au 1er janvier 2023
4. Décision modificative n°2 du budget principal 2022
5. Convention d’affiliation entre la commune de Boisseuil et la société OZEGO concernant l’achat des denrées alimentaires pour le restaurant scolaire
6. Contrat simplifié sans publicité ni mise en concurrence concernant l’achat de pain et de viennoiseries pour le restaurant scolaire
7. Convention entre la commune de Boisseuil et Limoges Métropole relative au versement d’un fonds de concours en faveur de l’aide au développement des technologies de l’information et de la communication à caractère éducatif
8. Autorisation de paiement en section d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
9. Attribution des marchés de travaux relatifs à la restructuration du restaurant scolaire et à la création de salles supplémentaires dans le prolongement de l’école maternelle
10. Adoption du règlement intérieur de la commune – Adoptée
11. Modification de la grille des emplois
12. Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail pour l’année 2023
13. Modification d’une dénomination de voie sur la commune de Boisseuil
14. Signature d’un devis relatif à des travaux de ravalement de façade sur le bâtiment de l’espace culturel du Crouzy
15. Candidature pour la mise en place d’une brigade territoriale de gendarmerie sur la commune de Boisseuil
- Convention Territoriale Globale entre Limoges Métropole, la Caisse d’Allocation Familiale (CAF), le Conseil Départemental de la Haute-Vienne et les communes membres de la communauté urbaine.
- Convention relative à la journée nationale des assistants maternels entre la commune de Boisseuil et le centre d’animation social d’Ambazac.
- Conventions entre la commune de Boisseuil et le conservatoire intercommunal de musique et de danse en Haute-Vienne concernant l’intervention gratuite en milieu scolaire et périscolaire.
- Attribution du marché relatif à la refonte du site internet de la commune, à la mise en place d’une application mobile et d’un outil de réservation des créneaux pour les titres d’identité pour la commune.
- Partenariat avec l’ATEC 87 concernant l’assistance informatique.
- Signature de contrats relatifs à la location d’un véhicule avec affichage publicitaire.
- Signature de devis et de contrats relatifs à la location d’un véhicule utilitaire sans permis.
- Signature d’un prêt bancaire relatif à la restructuration du restaurant scolaire.
- Décision modificative n°1 du budget principal 2022.
- Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et le musicien Stéphane Villard concernant l’organisation du repas des aînés.
- Signature d’une convention de mise à disposition du foyer de football entre l’association Soccer Performance Academy et la commune de Boisseuil.
- Cession des parcelles AK 239, AK 240, AK 241, AK 242, AK 243 et AK 244 situées au lotissement de Beauregard sur la section cadastrale les Chevailles.
- Rétrocession à la commune des espaces verts du lotissement Hameau de la Chapelle Saint Antoine.
- Cession ancien chemin rural de la grande pièce – Parcelle AN 311 à Monsieur Alain Longeval et Madame Emmanuelle Huzer – Annule et remplace délibération du 8 avril 2022.
- Dénomination du stade de football de la commune de Boisseuil.
- Dénomination de voies dans les lotissements le Hameau de la Chapelle Saint Antoine et le Hameau des Essarts.
- Convention de transfert de maitrise d’ouvrage relative à la mise en place d’une gestion éco-pastorale sur le site de Beauregard entre la commune de Boisseuil et Limoges Métropole.
- Modification de la grille des emplois.
- Plan de sobriété relatif aux illuminations des fêtes de fin d’année.
1. Modification de la grille des emplois.
1. Dénomination d’une voie sur la commune de Boisseuil.
2. Modification du règlement intérieur des temps périscolaires.
3. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et le SIPE Solignac/le Vigen concernant le Relais Petite Enfance (RPE).
4. Mise en place d’une tarification modulée pour les temps périscolaires.
5. Convention de financement concernant la prise en charge des frais supplémentaires engendrés par l’accueil des enfants de Boisseuil à I’ALSH de Feytiat.
6. Contrat d’acquisition entre la commune de Boisseuil et Madame Brillat concemant un babyfoot pour la salle de repos des agents.
7. Renouvellement d’une ligne de trésorerie.
8. Attribution du marché de location et de maintenance de photocopieurs pour la mairie, les écoles et I’ALSH de la commune.
9. Convention d’assistance juridique entre la commune de Boisseuil et Maître Anne Monpion.
10. Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure applicables à compter du 1er janvier 2023.
1 1 . Versement d’une subvention exceptionnelle aux jeunes agriculteurs de la Haute-Vienne dans le cadre de la « fête de l’Agri’Culture ».
l2. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et l’association Horizons croisés concernant la saison culturelle 202212023.
l3. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et Madame Drouet concernant la mise en place de bénévolat à la bibliothèque municipale.
14. Actualisation de la tarification week-end relative aux locations de la salle polyvalente à partir du 1 » janvier 2023.
15. Mise en place d’une tarification semaine relative aux locations de la salle polyvalente à partir du 1e’ septembre 2022.
l6.Convention de mise à disposition de parcelles communales pour le fauchage par des exploitants agricoles.
17. Rétrocession à la commune des espaces verts du lotissement résidence les Bessières.
18. Acceptation du transfert de propriété : délaissé de l’échangeur 38 à Leycuras.
19. Acceptation du transfert de propriété : délaissé de l’ancienne RN20 à Leycuras.
20. Signature du devis relatif au renouvellement du sol de la salle de danse au gymnase communal.
21. Signature du devis relatif à l’achat d’un colombarium pour le cimetière communal.
22. Modification de la grille des emplois : création d’un poste permanent d’adjoint technique.
23. Publicité des actes administratifs.
1. Attribution du marché concernant l’équipement audiovisuel de la salle du conseil municipal.
2. Signature du devis relatif à la classe mobile et TNI pour les écoles maternelle et élémentaire.
3. Signature du devis relatif au renouvellement des menuiseries du bâtiment communal loué à la société O2.
4. Signature du devis relatif au désenfumage du bâtiment des services techniques.
5. Signature d’un contrat de location pour des barnums.
6. Levée des pénalités des entreprises NS Komar, Bougnoteau et AEL dans le cadre des travaux pour la nouvelle mairie.
7. Versement d’une subvention exceptionnelle dans le cadre de l’organisation de la 55ème édition du tour du Limousin.
8. Signature du devis relatif à la mission de contrôle technique concernant la restructuration du restaurant scolaire.
- Cession ancien chemin rural de la grande pièce – Parcelle AN 311 à Monsieur Alain Longeval.
- Affectation de résultat 2021 – Budget principal de la commune de Boisseuil.
- Vote des taux d’imposition 2022.
- Subvention 2022 aux associations.
- Adoption du budget principal 2022 de la commune de Boisseuil.
- Affectation de résultat 2021 – Budget annexe du CCAS.
- Adoption budget annexe 2022 du CCAS.
- Signature du devis concernant la réparation du tracteur agricole.
- Signature du devis concernant les équipements sportifs et ludiques sur le secteur de la Planche.
- Convention de mise à disposition de terrain entre la commune de Boisseuil, l’Office National des Forêts et l’association Limouzi Paintball Squads.
- Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil, le Conseil Départemental de la Haute-Vienne et l’association « LES THERESES » concernant le festival au bout du conte.
1. Convention d’action spécifique entre le SEHV et la commune de Boisseuil concernant les études d’optimisation thermique dynamique dans le cadre de la restructuration du restaurant scolaire.
2. Convention de partenariat entre I’ESAT La Ribière et la commune de Boisseuil concernant l’entretien des espaces verts.
3. Attribution du marché de fournitures de produits d’entretien et de petit matériel de la commune de Boisseuil.
4. Convention de partenariat entre la SPA de Limoges et de la Haute-Vienne et la commune de Boisseuil et versement de l’indemnité 2022.
5. Admission en non-valeur de titres non recouvrés.
6. Adoption du compte de gestion 2021 – Budget principal de la commune de Boisseuil.
7. Adoption du compte administratif 2021 – Budget principal de la commune de Boisseuil.
B. Adoption du compte de gestion 2021 – Budget annexe CCAS de la commune de Boisseuil.
9. Adoption du compte administratif 2021 – Budget annexe CCAS de la commune de Boisseuil.
10. lnstallation d’un relais de téléphone mobile sur le délaissé de l’ancienne RN20 à Leycuras.
11. Extension réseau électrique allée des Tilleuls et allée des Peupliers à Boisseuil.
12. Extension réseau électrique lotissement le clos des châtaigniers à Boisseuil.
13. Dénomination de voies sur la commune de Boisseuil.
14. Convention entre la commune de Boisseuil et le Conseil Départemental de la Haute-Vienne concernant des échanges de données sociales.
15. Contrat de cession entre la commune de Boisseuil et Erick Baert concernant l’organisation d’un spectacle.
16. Convention entre la commune de Boisseuil et le centre de gestion de la Haute-Vienne pour la mise en place du dispositif de signalement des actes d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, de violence, de menaces ou d’intimidation, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes.
17. Modification de la grille des emplois.
18. Motion en faveur du projet d’autoroute Poitiers-Limoges.
1. Attribution du marché de maitrise d’œuvre concernant la restructuration du restaurant scolaire de la commune de Boisseuil.
2. Convention de mise à disposition concernant le bureau de l’assistante sociale entre la commune de Boisseuil et le Conseil Départemental de la Haute-Vienne – Annule et remplace la délibération du 2 juillet 2021.
3. Approbation du règlement des congés et des autorisations spéciales d’absence.
4. Acquisition par la commune de Boisseuil de la parcelle AL 78 située chemin de Gascour.
Année 2021
- Approbation de l’assiette des coupes 2022 au bois du Crouzy par l’agence du Limousin de l’Office National des Forêts (ONF).
- Adhésion à la charte d’engagement du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Limoges Métropole.
- Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale.
- Convention entre la commune de Boisseuil et l’ATEC concernant une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la restructuration du restaurant scolaire de Boisseuil.
- Exercice du pouvoir de police du Maire sur la parcelle AD 368.
- Décision modificative n°1 du budget principal 2021 de la commune.
- Autorisation de paiement en section d’investissement avant le vote du budget primitif 2022.
- Contrat d’abonnement entre la commune de Boisseuil et la radio Flash FM.
- Convention entre la commune de Boisseuil, l’Etat et les partenaires concernant la Maison France Services.
- Tarif public concernant le droit de place des commerces ambulants – Annule et remplace la délibération du 28 septembre 2020.
- Adoption du plan mercredi de l’ALSH de la commune de Boisseuil.
- Convention entre la commune de Boisseuil et le CIMD concernant l’intervention gratuite en milieu scolaire.
- Conventions entre la commune de Boisseuil et les communes de Solignac et du Vigen concernant la mise à disposition gratuite de salles pour les temps collectifs délocalisés du RAM de Boisseuil.
- Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et l’association les petits princes concernant le don du Conseil Municipal des Jeunes de Boisseuil.
- Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et ENEDIS concernant le poste de transformation électrique du bourg de la commune.
- Convention de désignation de maitrise d’ouvrage entre la commune de Boisseuil et le Syndicat Energie Haute-Vienne : annule et remplace la délibération du 13 septembre 2021.
- Modification de la grille des emplois : suppressions postes.
- Convention de mise à disposition des illustrations créées par Limoges Métropole pour la campagne de promotion du territoire « illustration des communes » entre la commune de Boisseuil et la communauté urbaine.
- Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail pour l’année 2022.
1- Signature d’un bail commercial entre la commune de Boisseuil et la SARL PSV
2- Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et le musicien Stéphane Villard concernant l’organisation du repas des aînés
3- Convention GAZ 7 entre la commune de Boisseuil et l’Union des Groupements d’achats publics (UGAP)
4- Modification de la grille des emplois
1. Attribution du marché relatif à la restauration des cloches de l’église de Boisseuil
2. Création connexion piétonne lotissement des Bessières – Acquisition parcelle AM 218 rue Georges Brassens – Cession parcelle AM 220 rue Joseph Mazabraud appartenant à la SARL le Coudert
3. Acquisition foncière pour la création d’un chemin piéton – Chemin de Langeas – Parcelle AN 302
4. Acquisition foncière pour la création d’un chemin piéton – Rue Yves Montand – Parcelle AN 304
5. Création d’une voie verte du bourg de Boisseuil au bois du Crouzy – Retrait de la délibération du 5 mars 2021
6. Dénomination de la halle de tennis de la commune de Boisseuil
7. Dénomination du foyer du stade de football de la commune de Boisseuil
8. Rétrocession concession funéraire
9. Convention de mise à disposition gratuite de matériels entre communes
10. Convention de subventionnement entre l’Etat et la commune de Boisseuil concernant le dispositif socle numérique
11. Convention de partenariat dans le cadre de la mise à disposition de personnels régisseurs de salles entre la commune de Panazol et la commune de Boisseuil
12. Conventions de sponsoring concernant les bâches de la halle marchande entre la commune de Boisseuil et les entreprises Bat’Innov, Massy et GAN
13. Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Boisseuil et le Syndicat Energie Haute-Vienne
14. Adoption du Projet Educatif Territorial
15. Convention relative à la journée nationale des assistants maternels entre la commune de Boisseuil et le centre d’animation sociale d’Ambazac
16. Mise en place d’une tarification pour les salles communales et les espaces communaux
17. Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement par la commune
18. Modifications de la grille des emplois
- Renouvellement d’une ligne de trésorerie.
- Décision modificative n°1 du budget annexe du CCAS 2021.
- Convention de mise à disposition concernant le bureau de l’assistante sociale entre la commune de Boisseuil et le Conseil Départemental de la Haute-Vienne.
- Attribution du marché relatif à la réfection du plafond de la grande salle de la salle polyvalente.
- Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage et d’ingénierie financière portant sur la veille, la recherche et le conseil à la demande de financements publics entre la commune de Boisseuil et la société Finances et Territoires.
- Modification des cotisations relatives au comité des œuvres sociales.
- Modalités d’indemnisation des congés annuels non pris en raison d’arrêts pour maladie.
- Contrat d’acquisition entre la commune de Boisseuil et Madame Mauduy.
- Paiement des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – Annule et remplace la délibération du conseil municipal du 28 mai 2021.
- Modification de la grille des emplois – Annule et remplace la délibération du conseil municipal du 28 mai 2021.
- Modification des statuts de Limoges Métropole – Transfert de la compétence facultative « fourniture, pose et entretien des abribus de voyageurs ».
- Vente ancienne poste de la commune de Boisseuil.
- Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2022.
- Convention opérationnelle d’actions foncières entre l’Etablissement Public Foncier Nouvelle-Aquitaine (EPFNA), la commune de Boisseuil et Limoges Métropole – Communauté urbaine.
- Convention de mise à disposition de parcelles communale pour le fauchage par des exploitants agricoles.
- Diagnostic énergétique du restaurant scolaire et des écoles : convention d’action spécifique avec le SEHV – Service ESP87.
- Attribution du marché relatif à la réfection de la couverture de la Halle marchande.
- Attribution du marché relatif aux copieurs des écoles maternelle et élémentaire.
- Admission en non-valeur de titres non recouvrés.
- Modalités de remboursement des dépenses liées aux frais de garde et d’assistance supportés par les élus des communes de moins de 3 500 habitants.
- Convention constitutive de groupement de commandes entre Limoges Métropole et la commune de Boisseuil concernant les services de télécommunication.
- Modification des modalités de facturation ALSH.
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade.
- Paiement des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS).
- Modification de la grille des emplois.
- Affectation de résultat 2020 – Budget principal.
- Vote des taux d’imposition 2021.
- Subventions 2021 aux associations.
- Adoption du budget principal 2021.
- Affectation de résultat 2020 – Budget annexe CCAS.
- Adoption du budget annexe du CCAS 2021.
- Attribution marché relatif aux équipements sportifs extérieurs.
- Adhésion Association des Petites Villes de France (APVF).
- Adhésion fondation du patrimoine.
- Attribution marché relatif aux volets roulants, stores occultants et films.
- Avenants au marché de travaux de rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie.
- Convention de partenariat entre la fondation du patrimoine et la commune de Boisseuil pour la mise en place d’une souscription publique concernant la rénovation des cloches de l’église. Délibération ajoutée le 8 avril à l’ordre du jour.
1. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage des travaux d’infrastructure de communications électroniques entre la commune de Boisseuil et la société Orange dans le cadre du projet route du Buisson, Moulinard et Bellegarde.
2. Convention entre la commune de Boisseuil et le Syndicat Energies Haute-Vienne (SEHV) pour le passage de réseau électrique sur la parcelle AN 167 située sur ZA la Plaine.
3. Convention de servitude entre la commune de Boisseuil et ENEDIS pour l’enfouissement d’une ligne HTA.
4. Adoption du règlement intérieur des temps périscolaires.
5. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et la commune d’Eyjeaux concernant la mise à disposition de l’ALSH.
6. Règlement intérieur du Relais d’Assistants Maternels (RAM).
7. Conventions de partenariat relatives aux activités éducatives de la commune de Boisseuil.
8. Tarification location salle de danse du gymnase communal.
9. Connexion piétonne lotissement les Bessières.
10. Rétrocession de trois parcelles constituant la zone humide de Poulénat.
11. Cession du chemin rural de la grande pièce : désaffectation et lancement de la procédure.
12. Création d’une voie verte du Bourg de Boisseuil au bois du Crouzy.
13. Avenants au marché de travaux de rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie.
14. Attribution marché relatif aux travaux de menuiseries bois.
15. Admission en non-valeur de titres non recouvrés.
16. Effacement de dettes périscolaires.
17. Signature d’un devis pour l’achat d’une débroussailleuse.
18. Adhésion de la commune de Boisseuil à l’association Urgence ligne Paris – Orléans – Limoges – Toulouse (POLT).
19. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et la SPA de Limoges et de la Haute-Vienne et versement de l’indemnité 2021.
20. Adoption du compte de gestion 2020 – Budget principal.
21. Adoption du compte administratif 2020 – Budget principal.
22. Adoption du compte de gestion 2020 – Budget annexe CCAS.
23. Adoption du compte administratif 2020 – Budget annexe CCAS.
24. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et le Conseil Départemental de la Haute-Vienne pour la communication sur le financement du projet « parcours sportif ».
25. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et le Conseil Départemental de la Haute-Vienne pour la communication sur le financement du projet « restructuration et mise aux normes du restaurant scolaire ».
26. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil, le Conseil Départemental de la Haute-Vienne et un conteur concernant l’opération « au bout du conte ».
27. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et le Conseil Départemental de la Haute-Vienne concernant la mise à disposition d’outils d’animation pour la bibliothèque.
28. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et la Ligue de l’Enseignement de la Haute-Vienne concernant la mise en œuvre d’ateliers numériques pour les séniors.
29. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et Limoges Métropole pour la mise en œuvre d’un accompagnement professionnel délocalisé du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE).
30. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification des règles applicables.
31. Délibération modificative concernant le Droit Individuel à la Formation (DIF) des élus municipaux.
32. Adoption du pacte de gouvernance de Limoges Métropole.
33. Vente du bâtiment constituant l’ancienne Poste. Délibération déposée sur table.
Année 2020
- Attribution du marché public de fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la commune de Boisseuil
- Signature d’un contrat simplifié sans publicité ni mise en concurrence concernant l’achat de pain pour le restaurant scolaire
- Attribution du marché public de fourniture, livraison et montage de mobilier pour la mairie et la bibliothèque de Boisseuil
- Acquisition de la parcelle AN 18p
- Acquisition de la parcelle AN 7p
- Détermination de la parcelle AL26 comme objet de l’exercice du droit de préemption urbain par la commune
- Gratifications exceptionnelles des agents
- Grille des emplois : modifications de contrats
- Convention constitutive de groupement de commande avec Limoges Métropole concernant les déchets
- Autorisation de paiement en section d’investissement avant le vote du budget primitif 2021
- Subvention exceptionnelle Amicale Laïque école
- Achat d’un parcours aventure pour l’accueil de loisirs
- Tarifs périscolaires applicables au 1er janvier 2021
- Tarifs séjours et ALSH applicables au 1er janvier 2021
- Adoption de la charte de fonctionnement du conseil municipal des Jeunes de la commune de Boisseuil
- Convention d’habilitation informatique « structure » concernant la mise en ligne sur le site moenfant.fr de données relatives aux établissements et services référencés sur le site de la CAF
- Signature charte des Réseaux d’Ecoute d’Appui et d’Accompagnement des Parents
- Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail pour l’année 2021
- Décision modificative n°2 au budget principal 2020
1. Signature d’un devis d’ENEDIS relatif à la création d’un lotissement.
2. Grille des emplois : création d’un emploi permanent à temps complet au grade
d’adjoint administratif.
3. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du centre de gestion de la
Haute-Vienne.
4. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal de la commune de
Boisseuil.
5. Convention constitutive de groupement de commandes entre Limoges
Métropole et la commune de Boisseuil pour l’achat de masques jetables.
6. Convention de mise à disposition du Vélodrome pour l’accueil de loisir entre
Limoges Métropole et la commune de Boisseuil.
7. Subvention exceptionnelle à l’association Sucre d’orge et galipettes.
8. Conditions d’exercice du droit à la formation des élus municipaux.
9. Création d’un conseil municipal des jeunes sur la commune de Boisseuil.
10. Acceptation du legs de Madame Porteix.
11. Extinction de l’éclairage public – Allongement des créneaux.
- Attribution de marché : achat d’équipements scéniques
- Convention constitutive de groupement de commandes avec le Syndicat Energie Haute-Vienne (SEHV) relative à la maintenance et l’exploitation des équipements thermiques et de ventilation
- Désignation des représentants de la commune de Boisseuil au sein de l’Association des Communes Jumelées de Nouvelle-Aquitaine
- Convention relative à la Clause sociale dans les marchés publics entre la commune de Boisseuil et Limoges Métropole
- Désignation d’un représentant de la commune de Boisseuil au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) à Limoges Métropole
- Décision modificative n°1 au budget principal 2020
- Décision modificative n°1 au budget annexe du CCAS 2020
- Actualisation des tarifs sur la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – tarifs applicables à compter du 1er janvier 2021
- Subvention exceptionnelle aux associations dans le cadre de l’épidémie de COVID-19
- Tarifs publics concernant le droit de place des commerces ambulants
- Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et l’Association Horizons Croisés
- Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et le multi-accueil Sucre d’orge et galipettes
- Elections sénatoriales : élection des délégués et suppléants au sein du collège électoral
1. Affectation de résultat 2019 – budget principal
2. Vote des taux d’impositions 2020.
3.Subventions 2020 aux associations.
4. Adoption du budget principal 2020.
5. Affectation de résultat 2019 – budget CCAS.
6. Adoption du budget CCAS 2020.
7. Ouverture d’une ligne de trésorerie.
8. Commission communale des impôts directs (CCID) – Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres.
- Délégations de fonctions du Conseil Municipal au Maire
- Centre Communal d’Action Sociale : fixation du nombre de membres
- Centre Communal d’Action Sociale : élection des membres
- Commission d’appel d’offres : élection des membres par le Conseil Municipal
- Modification de la tarification périscolaire durant la période de crise sanitaire
- Fonds de concours en faveur de l’aide au développement des Technologies de l’Information et de la Communication a caractère éducatif (TIC)
- Recrutement d’agents contractuels pour faire face à des accroissements saisonniers et temporaire d’activité et pour le remplacement d’un fonctionnaire ou d’un agent contractuel absent
- Adoption d’une convention relative à la continuité scolaire et à la réalisation d’activités sportives et culturelles sur le temps scolaire
- Installation du Conseil Municipal
- Election du Maire
- Détermination du nombre d’adjoints et de conseiller(s) délégués(s)
- Election des adjoints et conseiller(s) délégué(s)
- Lecture de la charte de l’élu local
- Indemnités de fonction du maire, des adjoints et du (des) conseiller(s) délégué(s)
- Désignation des responsables et des membres des commissions communales
- Désignation des délégués aux organismes intercommunaux
- Adoption d’une convention de mise à disposition de parcelles communales pour fauchage par des exploitants agricoles
- Avenants au marché de travaux de rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie
- Avenants au marché de travaux de rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie
- Résultat de consultation : réparation d’un chéneau au gymnase
- Dénomination de rue
- Ecopastoralisme
- Adoption du compte de gestion 2019 – budget principal
- Compte administratif 2019 – budget principal
- Adoption du compte de gestion 2019 – budget CCAS
- Compte administratif 2019 – budget CCAS
- Demande de subvention 2020 : école Guy Monnerot
- Demande de subvention 2020 : collège Fernand Lagrange
- Participation au refuge fourrière – année 2020
- Motion de soutien au collectif inter-hôpitaux
Année 2019
- Consultation emprunt budget investissement 2019
- Avenants au marché de travaux de rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie
- Résultat de consultation : accord-cadre à bons de commande concernant les transports scolaires et les transports de l’ALSH
- Résultat de consultation : vérifications périodiques réglementaires des bâtiments municipaux, des équipements sportifs et aires de jeux
- Autorisation d’ester en justice
- Autorisation d’ester en justice
- Autorisation de paiement en section d’investissement avant le budget primitif 2020
- Indemnité allouée au comptable du Trésor
- Avenants au marché de travaux de rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie
- Modification de la grille des emplois
- Convention de servitude pour raccordement électrique d’une maison individuelle chemin de Leycuras parcelle AP 372
- Accord de principe sur la vente à Mme Céllerier Charles d’une parcelle
- Prêt gracieux de l’espace culturel du Crouzy aux candidats à l’election municipale 2020
- Ouverture des commerces les dimanches de l’année 2020
- Adoption du rapport du 19 septembre 2019 relatif à l’évaluation des transferts de charges
- Choix de l’assurance dommage ouvrage du chantier de rénovation de la mairie et de la vieille auberge
- Projet d’extension de l’éclairage public à La Plaine
- Recensement 2020 : recrutement de 6 agents recenseurs
- Dénomination de rues
- Cession du chemin rural de la Grande Pièce desaffectation et lancement de la procédure
- Cession des parcelles AV 112 et AV 113 à M. et Mme Pluyaud et M. Fonseca
- Implantation d’un parc éolien sur la commune de Boisseuil
- Motion contre la fermeture de la trésorerie de Pierre-Buffière
- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Limoges Métropole Communauté Urbaine –
- Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – tarifs applicables à compter du 1er janvier 2020
- Tarifs de location de l’Espace Culturel du Crouzy et règlement de fonctionnement
- Espace Culturel du Crouzy : mise à disposition aux associations communales à compter de septembre 2019
- Saison culturelle 2019/2020
- Tarifs de location de la salle polyvalente et règlement de fonctionnement au 1er janvier 2020
- Tarifs publics périscolaires 2019/2020
- Tarifs ALSH et séjours 2019/2020
- Ouverture d’une ligne de trésorerie
- Résultat de la 2ème consultation : rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie
- Résultat de consultation : achat d’un véhicule pour les services techniques
- Résultat de consultation : fourniture, livraison et montage de mobilier pour divers bâtiments municipaux
- Modification de la grille des emplois
- Règlement de l’utilisation du court de tennis extérieur
- Dénomination de rues
- Subvention exceptionnelle en faveur de la restauration de Notre-Dame de Paris
- Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – tarifs applicables à partir du 1er janvier 2020
- Résultat de consultation : rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie
- Résultat de consultation : achat de matériel scénique pour l’Espace Culturel du Crouzy
- Résultat de consultation : travaux de menuiseries intérieures
- Convention d’autorisation d’occupation d’une parcelle communale pour la pose d’un rucher par la communauté urbaine Limoges Métropole sur la commune de Boisseuil et mise à disposition du bien à la commune de Boisseuil
- Modification de la grille des emplois
- Compte administratif 2018 – budget principal
- Affectation de résultat – budget principal
- Adoption du compte de gestion 2018 – budget principal
- Vote des taux d’imposition 2019
- Subventions 2019 aux associations
- Subvention 2019 au CAC (Centre d’Animation Communal)
- Subvention 2019 au Handball Club
- Subventions 2019 au Comité de Jumelage
- Adoption du budget principal 2019
- Compte administratif 2018 – budget CCAS
- Affectation de résultat 2018 – budget CCAS
- Adoption du compte de gestion 2018 – budget CCAS
- Adoption du budget 2019 du CCAS
- Participation au refuge fourrière – année 2019
- Fonds de concours en faveur de la montée en haut débit – plan de financement rectificatif
- Consultation pour la location et la maintenance des copieurs
- Rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie : délibération modificative
- Rétrocession de l’ODHAC à la commune des voies et espaces verts – impasse Georges Wolinski
- Achat du local commercial au rez-de-chaussée de la résidence les vertes prairies
- Soutien à l’ONF
- Demande de subvention 2019 : école Guy Monnerot
- Demande de subvention 2019 : collège Fernand Lagrange
- Demande de subvention exceptionnelle 2019 : syndicat d’élevage de Pierre-Buffière
- Demande de subvention exceptionnelle 2019 : Boisseuil Union Cycliste
- Admission en non-valeur de titres non recouvrés
- Garantie de prêt EHPAD
- Rénovation de la vieille auberge et agrandissement de la mairie – Approbation de l’avant-projet définitif (APD) et avenant au marché de maîtrise d’œuvre fixant le coût prévisionnel des travaux et le forfait définitif de rémunération
- Résultat de consultation : travaux de rénovation du parquet et de pose de sols au presbytère
- Résultat de consultation : mise à jour des dossiers techniques amiante
- Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie (électricité, gaz naturel, fioul) et de services associés, coordonné par le SEHV, et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents s’y rapportant.
- Classement dans le domaine public communal
- Adoption de la Convention Intercommunale d’Attributions