Conseils municipaux 2011-2024

Boisseuil organise régulièrement des réunions de conseil municipal dans le but de prendre des décisions importantes pour la commune.

  • Création et adoption de politiques locales

  • Conseils ouverts au public

Année 2024

Voir le Procès-Verbal

Liste des délibérations adoptées :

  1. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et Act Now Production pour l’année 2025 – Adoptée à l’unanimité.
  2. Contrat de prestations entre la commune de Boisseuil et la société Peel Production pour l’année 2025 – Adoptée à l’unanimité.
  3. Signature de contrats relatifs à la réhabilitation d’une maison pour l’installation de la brigade mobile de gendarmerie – Adoptée à la majorité.
  4. Signature de devis relatifs à la réhabilitation d’un terrain multisports communal – Adoptée à la majorité.
  5. Convention d’occupation des parcelles AK 15, AK 16 et AK 17 entre la commune de Boisseuil et Madame Lamoure – Adoptée à l’unanimité.
  6. Convention de passage sur les parcelles AI 98 et AI 100 entre la commune de Boisseuil et Madame Lamoure – Adoptée à l’unanimité.
  7. Actualisation de la tarification relative aux locations de l’espace culturel du Crouzy au
    1er janvier 2025 – Adoptée à l’unanimité.
  8. Actualisation de la tarification week-end relative aux locations de la salle polyvalente au 1er janvier 2025 – Adoptée à l’unanimité.
  9. Actualisation de la tarification périscolaire applicable au 1er janvier 2025 – Adoptée à l’unanimité.
  10. Actualisation de la tarification des séjours et de l’ALSH applicable au 1er janvier 2025 – Adoptée à l’unanimité.
  11. Actualisation de la tarification du cimetière communale au 1er janvier 2025 – Adoptée à l’unanimité.
  12. Convention entre la commune de Boisseuil et l’inspectrice d’académie de la Haute-Vienne relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap sur le temps de la pause méridienne – Adoptée à l’unanimité.
  13. Autorisation de paiement en section d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – Adoptée à l’unanimité.
  14. Admission en non-valeur de titres non recouvrés – Adoptée à l’unanimité.
  15. Mise en place des amortissements comptables de la commune de Boisseuil et fixation des durées d’amortissement des biens – Adoptée à l’unanimité.
  16. Provisions pour créances douteuses sur le budget principal 2024 – Adoptée à l’unanimité.
  17. Délibération modificative n°4 du budget principal 2024 de la commune de Boisseuil – Adoptée à l’unanimité.
  18. Signature de contrats relatifs à la fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la commune de Boisseuil – Adoptée à l’unanimité.
  19. Convention constitutive de groupement de commandes entre la commune de Boisseuil, Limoges Métropole, Aureil, Chaptelat, Condat sur Vienne, Couzeix, Eyjeaux, Feytiat, Isle, Le Palais sur Vienne, Le Vigen, Panazol, Peyrilhac, Rilhac Rancon, Solignac, Saint Just le Martel et Veyrac concernant la fourniture d’Equipements de Protection Individuelle – Adoptée à l’unanimité.
  20. Convention constitutive de groupement de commandes entre la commune de Boisseuil, Limoges Métropole et l’ensemble des communes de la communauté urbaine concernant la location de bennes pour le transport, l’évacuation et le traitement des déchets issus des services municipaux et communautaires – Adoptée à l’unanimité.
  21. Convention de mise à disposition d’une salle entre la commune de Boisseuil et Madame Parveau, Ostéopathe – Adoptée à l’unanimité.
  22. Convention d’attribution d’un fonds de concours entre la commune de Boisseuil et la commune de Pierre Buffière concernant les travaux de construction d’un centre de secours – Adoptée à l’unanimité.
  23. Conventions de service commun et de mise à disposition entre la commune de Boisseuil et Limoges Métropole concernant l’instruction du droit des sols – Annule et remplace délibération 2024_06_13 du 8 octobre 2024 – Adoptée à l’unanimité.
  24. Avenant à la convention cadre portant sur l’autorisation d’implantation et d’exploitation du réseau de bornes de recharge sur le territoire de Limoges Métropole entre la commune de Boisseuil, la société IZIVIA et la communauté urbaine – Adoptée à l’unanimité.
  25. Modification des statuts de Limoges Métropole – Transfert de la compétence « hôtellerie de plein air en bord de rivière de la commune du Palais sur Vienne.
  26. Motion « stop au déserts médicaux » – Adoptée à l’unanimité.
  27. Motion contre les mesures financières imposées par le gouvernement – Adoptée à l’unanimité.
  28. Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Boisseuil et le SEHV relative à l’enfouissement et à la modernisation de l’éclairage public de Leycuras
  29. Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance conclue entre le centre de gestion de la Haute-Vienne et Relyens/MNT et détermination de la participation communale – Adoptée à l’unanimité.
  30. Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du personnel 2025-2028 et signature d’une convention de gestion avec le centre de gestion de la Haute-Vienne – Adoptée à l’unanimité.
  31. Validation de la cartographie des zones d’accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la commune – Adoptée à l’unanimité.

Année 2023

  1. Adoption du règlement intérieur de l’espace culturel du Crouzy – Adoptée.
  2. Actualisation de la tarification du cimetière au 1er janvier 2024 – Adoptée.
  3. Actualisation de la tarification relative aux locations de l’espace culturel du Crouzy au
    1er janvier 2024 – Adoptée.
  4. Actualisation de la tarification week-end relative aux locations de la salle polyvalente au 1er janvier 2024 – Adoptée.
  5. Actualisation de la tarification périscolaire applicable au 1er janvier 2024 – Adoptée.
  6. Actualisation de la tarification des séjours et de l’ALSH applicable au 1er janvier 2024 – Adoptée.
  7. Subvention exceptionnelle pour l’association de tennis de table – Adoptée.
  8. Subvention exceptionnelle dans le cadre de l’évènement Corsica Raid Femina à l’association Limouzi Twin’s – Adoptée.
  9. Actualisation du tarif public concernant le droit de place et de l’occupation du domaine public – Adoptée.
  10. Autorisation de paiement en section d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 – Adoptée.
  11. Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et l’exploitation des équipements thermiques et de ventilation avec le SEHV – Adoptée.
  12. Convention GAZ 2025 entre la commune de Boisseuil et l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP) – Adoptée.
  13. Attribution du marché relatif aux transports scolaires et périscolaires de la commune de Boisseuil – Adoptée.
  14. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et Act Now Production – Adoptée.
  15. Retrait de la commune de Saint Just le Martel du CIMD – Adoptée.
  16. Procédure désherbage concernant la bibliothèque municipale – Adoptée.
  17. Convention opérationnelle entre la commune de Boisseuil, l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine (EPFNA) et Limoges Métropole pour la création d’une maison de santé en renouvellement urbain – Adoptée.
  18. Projet d’aménagement du cimetière communal – Adoptée.
  19. Projet de réhabilitation de la maison forestière – Adoptée.
  20. Rétrocession à la commune des espaces verts du lotissement Hameau de la Chapelle Saint Antoine – Annule et remplace la délibération du 15 septembre 2023 – Adoptée.
  21. Convention de servitude de passage d’un réseau électrique entre la commune de Boisseuil et ENEDIS – Adoptée.
  22. Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail pour l’année 2024 – Adoptée.

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Année 2022

1. Actualisation de la tarification périscolaire applicable au 1er janvier 2023 – Adoptée
2. Actualisation de la tarification des séjours et de ALSH applicable au 1er janvier 2023 – Adoptée
3. Actualisation de la tarification relative aux locations de l’espace culturel du Crouzy au 1er janvier 2023 – Adoptée
4. Décision modificative n°2 du budget principal 2022 – Adoptée
5. Convention d’affiliation entre la commune de Boisseuil et la société OZEGO concernant l’achat des denrées alimentaires pour le restaurant scolaire – Adoptée
6. Contrat simplifié sans publicité ni mise en concurrence concernant l’achat de pain et de viennoiseries pour le restaurant scolaire – Adoptée
7. Convention entre la commune de Boisseuil et Limoges Métropole relative au versement d’un fonds de concours en faveur de l’aide au développement des technologies de l’information et de la communication à caractère éducatif – Adoptée
8. Autorisation de paiement en section d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 – Adoptée
9. Attribution des marchés de travaux relatifs à la restructuration du restaurant scolaire et à la création de salles supplémentaires dans le prolongement de l’école maternelle – Adoptée
10. Adoption du règlement intérieur de la commune – Adoptée – Adoptée
11. Modification de la grille des emplois – Adoptée
12. Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail pour l’année 2023 – Adoptée
13. Modification d’une dénomination de voie sur la commune de Boisseuil – Adoptée
14. Signature d’un devis relatif à des travaux de ravalement de façade sur le bâtiment de l’espace culturel du Crouzy – Adoptée
15. Candidature pour la mise en place d’une brigade territoriale de gendarmerie sur la commune de Boisseuil – Adoptée

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Année 2021

  1. Approbation de l’assiette des coupes 2022 au bois du Crouzy par l’agence du Limousin de l’Office National des Forêts (ONF). – Adoptée
  2. Adhésion à la charte d’engagement du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Limoges Métropole. – Adoptée
  3. Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale. – Adoptée
  4. Convention entre la commune de Boisseuil et l’ATEC concernant une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la restructuration du restaurant scolaire de Boisseuil. – Adoptée
  5. Exercice du pouvoir de police du Maire sur la parcelle AD 368. – Adoptée
  6. Décision modificative n°1 du budget principal 2021 de la commune. – Adoptée
  7. Autorisation de paiement en section d’investissement avant le vote du budget primitif 2022. – Adoptée
  8. Contrat d’abonnement entre la commune de Boisseuil et la radio Flash FM. – Adoptée
  9. Convention entre la commune de Boisseuil, l’Etat et les partenaires concernant la Maison France Services. – Adoptée
  10. Tarif public concernant le droit de place des commerces ambulants – Annule et remplace la délibération du 28 septembre 2020. – Adoptée
  11. Adoption du plan mercredi de l’ALSH de la commune de Boisseuil. – Adoptée
  12. Convention entre la commune de Boisseuil et le CIMD concernant l’intervention gratuite en milieu scolaire. – Adoptée
  13. Conventions entre la commune de Boisseuil et les communes de Solignac et du Vigen concernant la mise à disposition gratuite de salles pour les temps collectifs délocalisés du RAM de Boisseuil. – Adoptée
  14. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et l’association les petits princes concernant le don du Conseil Municipal des Jeunes de Boisseuil. – Adoptée
  15. Convention de partenariat entre la commune de Boisseuil et ENEDIS concernant le poste de transformation électrique du bourg de la commune. – Adoptée
  16. Convention de désignation de maitrise d’ouvrage entre la commune de Boisseuil et le Syndicat Energie Haute-Vienne : annule et remplace la délibération du 13 septembre 2021. – Adoptée
  17. Modification de la grille des emplois : suppressions postes. – Adoptée
  18. Convention de mise à disposition des illustrations créées par Limoges Métropole pour la campagne de promotion du territoire « illustration des communes » entre la commune de Boisseuil et la communauté urbaine. – Adoptée
  19. Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail pour l’année 2022. – Adoptée

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Année 2020

  1. Attribution du marché public de fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la commune de Boisseuil – Adoptée
  2. Signature d’un contrat simplifié sans publicité ni mise en concurrence concernant l’achat de pain pour le restaurant scolaire – Adoptée
  3. Attribution du marché public de fourniture, livraison et montage de mobilier pour la mairie et la bibliothèque de Boisseuil – Adoptée
  4. Acquisition de la parcelle AN 18p – Adoptée
  5. Acquisition de la parcelle AN 7p – Adoptée
  6. Détermination de la parcelle AL26 comme objet de l’exercice du droit de préemption urbain par la commune – Adoptée
  7. Gratifications exceptionnelles des agents – Adoptée
  8. Grille des emplois : modifications de contrats – Adoptée
  9. Convention constitutive de groupement de commande avec Limoges Métropole concernant les déchets – Adoptée
  10. Autorisation de paiement en section d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 – Adoptée
  11. Subvention exceptionnelle Amicale Laïque école – Adoptée
  12. Achat d’un parcours aventure pour l’accueil de loisirs – Adoptée
  13. Tarifs périscolaires applicables au 1er janvier 2021 – Adoptée
  14. Tarifs séjours et ALSH applicables au 1er janvier 2021 – Adoptée
  15. Adoption de la charte de fonctionnement du conseil municipal des Jeunes de la commune de Boisseuil – Adoptée
  16. Convention d’habilitation informatique « structure » concernant la mise en ligne sur le site moenfant.fr de données relatives aux établissements et services référencés sur le site de la CAF – Adoptée
  17. Signature charte des Réseaux d’Ecoute d’Appui et d’Accompagnement des Parents – Adoptée
  18. Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail pour l’année 2021 – Adoptée
  19.  Décision modificative n°2 au budget principal 2020 – Adoptée

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Année 2019

  1. Consultation emprunt budget investissement 2019 – Adoptée

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